Chers collègues,
Le Dr P. est chirurgien dans une région française du nord de la Loire. En proie à l’hostilité de certains confrères et de la hiérarchie administrative, il a dû faire face pendant plusieurs années à la calomnie et aux tentatives d’éviction. Résistant avec un grand courage et une solidité remarquable à tous ces agissements, il a intenté et gagné onze procès entre 2009 et 2014, neuf dans l’ordre administratif, deux dans l’ordre pénal, faisant condamner pour harcèlement moral le directeur du centre hospitalier où il travaille. C’est un exemple instructif des dérives et de l’arbitraire que connaît trop souvent notre système hospitalier, dont les règles de fonctionnement sont mal adaptées à ce type de situation. Les onze jugements rendus au nom du Peuple français nous montrent comment s’est déroulée cette affaire.
Cours administratives
- Jugement du 30 décembre 2009 (tribunal administratif)
Le Dr P. contestait la décision du directeur du centre hospitalier intercommunal de lui avoir retiré son poste de chirurgien sur le site d’E. pour l’affecter sur le site de V. et demandait sa réintégration. Continuer la lecture